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Éditeur du site

Le présent site est édité par Vertex Media, [statut juridique à compléter — ex. entreprise individuelle / auto-entrepreneur].
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Directeur de la publication

[Nom et prénom à compléter]

Hébergement

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, identité graphique) est la propriété de Vertex Media, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes CGV encadrent les prestations proposées par Vertex Media : création de visuels (flyers, logos, vidéos publicitaires), création de sites internet, et services associés (hébergement, maintenance, référencement, gestion de fiche Google Business).

2. Prestations ponctuelles

Les prestations à l'unité (flyers, logo, vidéo, sites internet) sont facturées au prix affiché au moment de la commande. Un acompte peut être demandé au lancement du projet, le solde étant dû à la livraison.

3. Abonnements (Packs & services récurrents)

Les packs Starter, Business et Premium ainsi que les services de maintenance et de référencement local sont des abonnements mensuels. Sauf mention contraire, les packs sont proposés avec un engagement de 6 mois, réglable au choix du client soit par prélèvement mensuel, soit en une fois (le paiement en une fois correspondant à 5 mensualités, le 6ᵉ mois étant offert).

[Conditions de résiliation, reconduction et pénalités de rupture anticipée à préciser]

4. Délais

Les délais annoncés (24h pour les visuels, 3 à 10 jours pour les sites internet) sont donnés à titre indicatif et courent à compter de la réception de tous les éléments nécessaires (brief, contenus, visuels du client).

5. Modalités de paiement

[Moyens de paiement acceptés à préciser une fois les outils de paiement en place — carte bancaire, virement, PayPal...]

6. Droit de rétractation

[À faire vérifier par un professionnel : le droit de rétractation de 14 jours s'applique en principe aux particuliers pour les achats à distance, avec des exceptions possibles pour les prestations personnalisées déjà commencées]

7. Litiges

[Juridiction compétente à préciser]

Politique de confidentialité

Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact ou de demande de devis, Vertex Media collecte les données suivantes : nom, prénom, adresse, téléphone, e-mail, et informations relatives au projet.

Finalité

Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes de devis, de commande et de contact, et ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.

Conservation

[Durée de conservation des données à préciser]

Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer, contactez-nous à l'adresse contact@vertexmedia.fr.

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